Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site SUMO (accessible à l'adresse atelier-sumo.netlify.app) est édité par :
- JARDIN Maxime, exerçant en Entreprise Individuelle (EI)
- Adresse : 33 rue Sina Tojea, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts, La Réunion, France
- SIRET : 823 415 591 00036
- SIREN : 823 415 591 — immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Téléphone : +262 692 21 25 99
- E-mail : studioprint.3dco@gmail.com
Activité : conception et fabrication artisanale, par impression 3D, de supports muraux modulaires pour médailles sportives.
2. Directeur de la publication
Maxime Jardin, en sa qualité de responsable de l'entreprise individuelle éditrice du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Netlify, Inc.
- 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logo, mise en page, code) est la propriété exclusive de Maxime Jardin, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via les formulaires du site est détaillé dans la politique de confidentialité.
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7. Litiges et médiation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur cette page ainsi que dans les conditions générales de vente dès finalisation de l'adhésion en cours.
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.